L’essor de l’intelligence artificielle a apporté plusieurs belles choses et soulevé de nombreuses problématiques. En effet, 2025 a mis en évidence la relation complexe entre droit d’auteur et IA générative. L’intelligence artificielle, via ses algorithmes, a franchi un cap, en se confrontant aux conditions qui encadrent la propriété intellectuelle. Comment faire face à cette situation ? Une véritable interrogation pour les créateurs et entreprises.
Quand l’IA fait face à la justice : un tournant inévitable
Le développement des technologies d’IA générative dans la production de contenus (textes, images, musiques, codes sources) a profondément affecté l’écosystème créatif. Aujourd’hui ces outils devenus incontournables dans le domaine artistique et culturel soulèvent une nouvelle problématique : qui sont les auteurs des œuvres générées ?
Le droit d’auteur a été mis en place pour protéger une œuvre créée par l’homme. Cependant rien n’a été pensé pour une création par l’IA, d’où la confrontation juridique entre innovation technologique et régulation juridique. Comment arbitrer de tels litiges ? Une refonte sur le plan juridique s’impose afin de protéger le développeur d’IA, l’éditeur ou encore le créateur.
Des exemples qui secouent les tribunaux internationaux
Une multiplication des contentieux a marqué l’année 2025. Adobe a fait face à une plainte collective concernant l’entraînement de son modèle SlimLM. Le New York Times a attaqué en justice Perplexity, pour avoir copié des millions d’articles sans autorisation pour mettre en place son moteur de réponses. Toutes les plus grandes entreprises de la tech ou de l’IA sont touchées par des procédures et accusées de jouer avec le droit d’auteur.
Anthropic, OpenAI, Adobe condamnés
L’accord conclu par Anthropic et des auteurs américains, et peut-être l’un des évènements les plus marquants de l’année. Anthropic a accepté de payer 1,5 milliard de dollars dans un procès collectif. OpenAI a fait face à la justice allemande et a été condamné pour la reproduction de paroles de chansons protégées. Nous pourrons aussi parler des poursuites de Disney contre Midjourney pour violation des droits d’auteur. De toute évidence, tous ces contentieux illustrent la volonté des institutions à faire respecter le droit d’auteur.
ipanemads : accompagner les entreprises
Plusieurs affaires concernant l’actualité sur le droit d’auteur et l’IA générative ont été portées vers les tribunaux à partir de 2023. En France, un pays où la loi sur le droit d’auteur est très stricte et liée au concept de création originale, ces affaires suscitent également un intérêt particulier.
Plusieurs festivals et événements culturels ont également fait parler en adoptant à leur tour ce type de contenu. En effet, l’on retrouve parfois en compétition officielle des œuvres intégrant l’IA générative, c’est le cas par exemple en 2024 au Festival de Cannes. Cela prouve que les créations produites à l’aide de l’intelligence artificielle peuvent également être protégées ou contestées sur le plan juridique.
Face à toutes ces évolutions, les entreprises doivent repenser leurs stratégies créatives et commerciales. C’est dans ce sens qu’une agence d’automatisation IA à l’instar de ipanemads peut être utile, et vous aider à parcourir cet environnement législatif associant innovation et conformité.
Un avenir où l’IA est partenaire de la création protégée
En France, une proposition de loi déposée au Sénat a une fois de plus soulevé des tensions autour de l’entraînement des modèles IA, en ce qui concerne les oeuvres protégées. Désormais, si un contenu généré par IA illustre clairement une oeuvre ou un style, il pourra être considéré comme ayant servi à l’entraînement du modèle. Des initiatives à l’instar du « Pay to Crawl » sont également examinées afin non pas de freiner l’IA, mais de la redefinir. Même si tout n’est pas encore parfait, l’année 2025 a permis de poser des bases solides pour l’avenir.
